Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
/
TOP'BAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP'BAG
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92413664
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2022

Présentation de la marque TOP'BAG

Déposée le 1 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP'BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque TOP'BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP'BAG est expirée depuis le 1 avril 2022.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , POUBEL-GAINE , PAKET'SACS , TOP'gel


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée - Z.I., 198 impasse Clément Ader - 54710 - LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2217288 - Publication au BOPI 2002-03-01

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2012 n°2494191 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-14

Sacs poubelles; sacs plastiques pour congélation